David Rousseau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rousseau (David, Gérald, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048660514(source JORF)
promotion
24 Décembre 202324/12/2023
De: Rousseau (David, Gérald, Patrice)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048530747(source JORF)
promotion
08 Décembre 202308/12/2023
De: David ROUSSEAU
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 55 : Sciences et données
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000044966480(source JORF)
nomination
14 Janvier 202214/01/2022
De: David ROUSSEAU
vice-président au tribunal judiciaire du Mans
Objet:
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal judiciaire de Laval
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal judiciaire de Laval
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Laval"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Rousseau (David, Gérald, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000039668386(source JORF)
promotion
26 Décembre 201926/12/2019
De: Rousseau David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808600S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: ROUSSEAU David
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
INTC1812304A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: David ROUSSEAU
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal de grande instance du Mans
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
date_debut="2017-09-04"
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
JORFTEXT000035395493(source JORF)
décharge
10 Août 201710/08/2017
De: Rousseau (David, Gérald, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032895454(source JORF)
nomination
17 Juillet 201617/07/2016
De: Rousseau (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000029311129(source JORF)
admission
31 Juillet 201431/07/2014
De: Rousseau David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308942S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Rousseau, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2012-06-01"
IOCJ1204726S(source BOMI)
promotion
23 Octobre 201223/10/2012
De: Rousseau David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124343S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Rousseau (David)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université Lyon-I, institut universitaire de technologie Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024753160(source JORF)
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: David Rousseau
vice-président
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Rousseau (David)
juge d'instruction (Le Mans)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: David Rousseau
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: ROUSSEAU (David)
juge d'instruction (Le Mans)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Rousseau (David)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation psychologue
qui ont subi avec succès les épreuves de l'examen terminal lors de la session de juin 2003
Groupe:
Conseil d'orientation psychologue
JORFTEXT000000619501(source JORF)
diplome
04 Mai 200404/05/2004
De: David Rousseau
juge des enfants au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Rousseau (David)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="1999-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000398284(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Rousseau (David)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1995/08
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000562326(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Rousseau
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: David Rousseau
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Rousseau (David)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
JORFTEXT000000192349(source JORF)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Rousseau (David, Jean, Benoit)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227(source JORF)
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Rousseau (David)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000712445(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.